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Le Code Noir
idées reçues sur un texte symbolique
Texte fondateur du droit colonial français, le Code Noir a suscité beaucoup de confusions et d’erreurs, à commencer par son nom lui-même… Code Noir ou Édit de mars 1685 ? Écrit par Colbert ? Dont il n’existerait qu’une seule version ? Qui aurait réduit les esclaves à l’état de choses ?… Présentant les acquis des dernières recherches historiques, cet ouvrage corrige un certain nombre d’idées reçues sur ce texte devenu aujourd’hui éminemment symbolique.
Jean-François Niort, historien du droit colonial et spécialiste du Code Noir, est maître de conférence HDR en histoire du droit, à la Faculté des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe (Université des Antilles).
Avant-propos de Myriam Cottias, préface de Marcel Dorigny et postface de Jacques Gillot.
2e édition
Sommaire
Avant-propos de Myriam Cottias
Préface de Marcel Dorigny
Introduction
« Le Code Noir a été écrit par Colbert. »
« Le Code Noir est le véritable nom de l’Edit de mars 1685. »
« Le Code Noir existe en une seule version. »
« Le Code Noir ne concerne que les esclaves. »
« Le Code Noir fait de l’esclave une chose. »
« L’esclave dans le Code Noir n’a pas de personnalité juridique. »
« Le Code Noir autorise le maître à mettre à mort son esclave. »
« Le Code Noir est resté en vigueur dans sa version initiale jusqu’à 1848. »
Conclusion
Postface de Jacques Gillot
Annexes
Edit de mars 1685 (version B11)
Mémoire de février 1683
Pour aller plus loin
Sources
Le Centre d’analyse géopolitique et internationale (CAGI)
La Route de l’esclave